Guide foncier des Tiers-Lieux
Objectif du guide
Fruit d’un travail conjoint entre le groupe de travail Foncier de l’Association Nationale des Tiers-Lieux et France Tiers-Lieux, ce guide vise à soutenir les porteurs de projets face aux enjeux de maîtrise foncière, à renforcer la capacité de ses communautés engagées à disposer librement de leurs espaces pour les modifications, travaux et usages nécessaires.
Ce guide foncier a vocation à présenter les grands enjeux et problématiques foncières et immobilières rencontrés par les collectifs qui montent et animent des tiers-lieux sur le territoire national.
Il est à destination des acteurs des tiers-lieux ainsi que des acteurs publics qui les accompagnent.
Il présente des montages immobiliers mis en place par certains porteurs de projet, tout en soulignant la diversité des approches (location, acquisition et propriété collective) et sans avoir la prétention de délivrer la solution idéale pour un projet de tiers-lieu.
Il présente des outils juridiques, financiers et d’aide à la décision à destination des acteurs de tiers-lieux et de toute personne intéressée par les questions immobilières et foncières.
Ce guide donne également des clés de compréhension des postures possibles prises par les acteurs publics.
